Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTCIGALE
CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3451508
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016
MONTCIGALE de CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque MONTCIGALE

Déposée le 18 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTCIGALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTCIGALE est expirée depuis le 18 septembre 2016.

CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LES CACARINETTES , ROC D'OCRE , RED CUBE , LES BAZARETTES , ROOSTER BISTRO , ESPRIT DU RHONE , (Marque figurative) , L'ARROSEUR A ROSE , ROC D'OC , PASTISBOX


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiée - QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France - SIREN 327373460


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlées.